Charte de qualité

ENTRE LES SOUSSIGNES :

 

La société, Blue Horizon Solutions immatriculée à la TVA BE0674.616.588,

Ci-après désigné par « le Prestataire » ou bien « teamdoo »,

D’UNE PART,

ET :

La société CLIENTE

Ci-après désignée par « le Client »,

D’AUTRES PART,

Individuellement dénommée « Partie » et ensemble dénommées « Parties »,

Le Prestataire s’engage à respecter la Charte Qualité et notamment les points suivants qui sont le gage de la qualité de sa prestation, à savoir :

 

 

Disponibilité

 

Le Prestataire s’engage à mettre en place des contrôles efficaces de nature à procurer une assurance raisonnable que le Client peut accéder et utiliser les Solutions concernées aux heures déterminées au Contrat.

Le Prestataire a notamment mis en place un système redondant permettant d’assurer une disponibilité des services à 99,9% du temps.

 

Sécurité et confidentialité

 

Le Prestataire s’emploie à sécuriser l’accès et l’utilisation des Solutions, en tenant compte des protocoles, conformément aux usages en la matière.

Le Prestataire a mis en place une triple sauvegarde des Données avec relecture de contrôle effectuée par ses services, à raison d’une sauvegarde en permanence des documents hébergés sur la plateforme et à raison d’une sauvegarde hebdomadaire pour toute autre donnée. Les supports sont dupliques dans trois lieux distincts situés en Europe de l’Ouest.

Dans un processus d’amélioration continue de ses services, Le Prestataire effectue ses mises à jours pendant les heures creuses d’utilisation, à savoir entre 22h et 2h du matin (UTC+1)

 

Intégrité

 

Le Prestataire s’engage à mettre en place des contrôles efficaces de nature à procurer une assurance raisonnable que les applications mises à dispositions des Clients traitent les Données qui lui sont confiées sans risques d’omission, altération, déformation ou toutes autres formes d’anomalie susceptibles de nuire à l’intégrité des résultats issus de ces applications et que les traitements sont en conformité avec la réglementation légale qui leur sont applicables, et que les Données et traitements sont accessibles pour les contrôles et audits extérieurs qui pourraient être diligentés.

L’intégrité du traitement s’étend à toute composante du système et à toutes les phases du traitement (entrée de données, transmission, traitement, stockage et sortie des données). Ces contrôles consistent en des contrôles de cohérence des traitements, la détection et la gestion des anomalies ainsi que l’information des Utilisateurs relativement à tout risque de non-conformité associée.